Marque expirée - Marque en non vigueur
SISI BELLA
Numéro de dépôt :
3506816
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2017
Présentation de la marque SISI BELLA
Déposée le 14 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) holding BAYSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SISI BELLA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISI BELLA est expirée depuis le 14 juin 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29