Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) HOLDING B. MARLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Motion E motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING B. MARLY domicilié(e) Les Grands Boulays, 51 rue de la Bretonnière - 71350 - CIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 337 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. Stéphane PETIOT domicilié(e) 16 Boulevard de la république - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.
La marque Motion E motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING B. MARLY, SA - Les Grands Boulays, 51 rue de la Bretonnière - 71350 - CIEL - France - SIREN 388337396
SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. Stéphane PETIOT - 16 Boulevard de la république - 71100 - CHALON SUR SAONE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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