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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING B MARLY
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FRENCH LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH LINE
HOLDING B MARLY, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3974913
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
FRENCH LINE de HOLDING B MARLY

Présentation de la marque FRENCH LINE

Déposée le 16 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) HOLDING B MARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING B MARLY domicilié(e) 51 RUE DE LA BRETONNIERE, LES GRANDS BOULAYS - 71350 - CIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 337 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. TISSOT JEAN PIERRE domicilié(e) 16 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, BP 70620 - 71324 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque FRENCH LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH LINE est expirée depuis le 16 janvier 2023.

HOLDING B MARLY a également déposé les autres marques suivantes : HIGH TECH SOFA , TECHNISUEDE , Motion E motion


HOLDING B MARLY, SOCIETE ANONYME - 51 RUE DE LA BRETONNIERE, LES GRANDS BOULAYS - 71350 - CIEL - France - SIREN 388337396


TISSOT HOPGOOD DEMONT, M. TISSOT JEAN PIERRE - 16 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, BP 70620 - 71324 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Cuir et imitations du cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.