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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding AG SOS
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Artisan Gastronome Sélection
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artisan Gastronome Sélection
Holding AG SOS, Sarl

Numéro de dépôt :
4027140
Date de dépôt :
18/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/08/2023
Artisan Gastronome Sélection de Holding AG SOS

Présentation de la marque Artisan Gastronome Sélection

Déposée le 18 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding AG SOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Artisan Gastronome Sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding AG SOS domicilié(e) 90, Route de Sorbède - 33450 - MONTUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 200 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding AG SOS, M. SOS Gilles domicilié(e) 90, Route de Sorbède - 33450 - MONTUSSAN - France.

La marque Artisan Gastronome Sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan Gastronome Sélection est expirée depuis le 18 août 2023.

Holding AG SOS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Aquitaine Sélection , Aquitaine Gastronomie Saveur


Holding AG SOS, Sarl - 90, Route de Sorbède - 33450 - MONTUSSAN - France - SIREN 794200808


Holding AG SOS, M. SOS Gilles - 90, Route de Sorbède - 33450 - MONTUSSAN - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; « fabriqués par un artisan ».

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; « fabriqués par un artisan ».

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; « fabriqués par un artisan ».