Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Aquitaine Sélection
Holding AG SOS, Sarl
Numéro de dépôt :
4031531
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Aquitaine Sélection
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding AG SOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Aquitaine Sélection »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding AG SOS domicilié(e) 90 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 200 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding AG SOS domicilié(e) 90 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Holding AG SOS, Sarl - 90 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France - SIREN 794200808
Holding AG SOS - 90 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668846 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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