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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING AFD
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FRANCK DEVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCK DEVILLE
HOLDING AFD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3582960
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2028
FRANCK DEVILLE de HOLDING AFD

Présentation de la marque FRANCK DEVILLE

Déposée le 16 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING AFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCK DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING AFD domicilié(e) Rue Grünerzone Galinay, Lieudit Aux Buissons - 42230 - ROCHE-LA-MOLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 101 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque FRANCK DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCK DEVILLE arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.


HOLDING AFD, Société par actions simplifiée - Rue Grünerzone Galinay, Lieudit Aux Buissons - 42230 - ROCHE-LA-MOLIERE - France - SIREN 535101083


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 20 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569865 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-20

Inscription le 18 juin 2012 - Concession de licence n°578028 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684272 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Macaron ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.