AFCE
Présentation de la marque AFCE
Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING AFCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AFCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AFCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905188.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCE est expirée depuis le 15 mars 2022.
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27