Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING 3H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING 3H domicilié(e) Zone Commerciale Californie, Lot Les Hauts de Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 315 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque DPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING 3H, Société par actions simplifiée - Zone Commerciale Californie, Lot Les Hauts de Californie - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 392315016
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; carburants ; gasoil ; huiles pour moteurs ;
Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules ; feux pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; parties et pièces détachées de véhicules comprises dans cette classe ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; bandages pour automobiles ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; pare-brise ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; indicateurs de direction pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essieux ; essuie-glace ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; pare-chocs de véhicules ; pare-boue ; plaquettes de freins pour automobiles ; pneumatiques ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; portes de véhicules ; vitres de véhicules ; voitures ; volants pour véhicules ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente au détail de pièces détachées de véhicules ; présentation de pièces détachées de véhicules sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Entretien et réparation d'automobiles ; entretien de véhicules, lavage de véhicules ; nettoyage de voitures ; graissage de véhicules ; polissage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; stations-service [remplissage en carburant et entretien].
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