Déposée par voie électronique le 8 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) holdind david lemasson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Epicerie de l' Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) holdind david lemasson domicilié(e) la prade, 11 avenue de saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 825 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, holdind david lemasson, M. David Lemasson domicilié(e) la prade, 11 avenue de saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France.
La marque Epicerie de l' Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epicerie de l' Ours est expirée depuis le 8 septembre 2024.
holdind david lemasson, sarl - la prade, 11 avenue de saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France - SIREN 533825196
holdind david lemasson, M. David Lemasson - la prade, 11 avenue de saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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