Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par HOLDHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOT NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est HOLDHAM domicilié(e) 9 rue Guyon de Guercheville - 14200 - HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque SPOT NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDHAM - 9 rue Guyon de Guercheville - 14200 - HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR - France
CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 5 septembre 2018 - Retrait partiel n°732536 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05
Equipements électroniques pour la saisie et le traitement de l'information ; instruments et équipements périphériques pour ordinateurs ou téléphones, notamment appareils de saisie de textes manuscrits ou dessins ; appareils de pointage et de contrôle ; appareils d'enregistrement, de stockage, de transmission, de réception ou de reproduction de données ou d'images, notamment de textes manuscrits ou de dessins ; logiciels et notamment logiciels et programmes informatiques utilisés pour la transmission, la reproduction de données, d'images, de signaux vidéo ;
Papiers et cartons (bruts ou mi-ouvrés) ; papiers et cartons pour la papeterie ; papiers et cartons pour l'imprimerie ; produits de papeterie ; cahiers ; carnets ; blocs-notes ; feuilles de papier de tous formats ; agendas ; enveloppes ; papiers pour toutes techniques artistiques ; papiers calques ; papiers et cartons de couleur ; papiers millimétrés ; papiers transparents ou translucides ; papiers pour l'impression et/ou l'écriture ; papiers pour arts graphiques ; papiers pour la décoration ; papiers pour la reliure ; papiers pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; publication, brochures, catalogues ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; fournitures pour écrire, pinceaux ; matériels pour artistes ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour reliure ; pochettes en papier ou en carton ; papiers et cartons pour l'emballage ; porte chéquier ; porte passeport ; notes de papeterie adhésives sur un côté pour être collées sur des surfaces ; bandes et formes géométriques adhésives en papier à fixer sur des surfaces ; languettes adhésives (papeterie) ; blocs-notes adhésifs ; languettes adhésives contenant des messages ; languettes adhésives contenant des dessins ; languettes adhésives à des fins de mise en évidence.
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