Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par HOLDHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOT NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est HOLDHAM domicilié(e) 9 Rue Guyon de Guercheville - 14200 - Hérouville-Saint-Clair - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque SPOT NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDHAM - 9 Rue Guyon de Guercheville - 14200 - Hérouville-Saint-Clair - France
CABINET WEINSTEIN, Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Inscription le 11 septembre 2018 - Retrait partiel n°733075 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Equipements électroniques pour la saisie et le traitement de l'information; instruments et équipements périphériques pour ordinateurs ou téléphones, notamment appareils de saisie de textes manuscrits ou dessins; appareils de pointage et de contrôle; appareils d'enregistrement, de stockage, de transmission, de réception ou de reproduction de données ou d'images, notamment de textes manuscrits ou de dessins ; logiciels et notamment logiciels et programmes informatiques utilisés pour la transmission, la reproduction de données, d'images, de signaux vidéo, à l'exclusion des instruments, appareils, équipements et logiciels dans le domaine du jeu, du jouet, du divertissement, de la culture et des loisirs ;
Notes de papeterie adhésives sur un côté pour être collées sur des surfaces; bandes et formes géométriques adhésives en papier à fixer sur des surfaces; languettes adhésives (papeterie); blocs-notes adhésifs; languettes adhésives contenant des messages; languettes adhésives contenant des dessins; languettes adhésives à des fins de mise en évidence.
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