Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPOT NOTE
HOLDHAM

Numéro de dépôt :
4380255
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
SPOT NOTE de HOLDHAM

Présentation de la marque SPOT NOTE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par HOLDHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOT NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est HOLDHAM domicilié(e) 9 Rue Guyon de Guercheville - 14200 - Hérouville-Saint-Clair - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque SPOT NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT NOTE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

HOLDHAM a également déposé les autres marques suivantes : OXFORD , OXFORD , R , SCRIBZY , OPTIK PAPER Feel the difference , , RECYC + , UNILUX , cahier connecté , PAPERSHOW


HOLDHAM - 9 Rue Guyon de Guercheville - 14200 - Hérouville-Saint-Clair - France


CABINET WEINSTEIN, Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 11 septembre 2018 - Retrait partiel n°733075 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Equipements électroniques pour la saisie et le traitement de l'information; instruments et équipements périphériques pour ordinateurs ou téléphones, notamment appareils de saisie de textes manuscrits ou dessins; appareils de pointage et de contrôle; appareils d'enregistrement, de stockage, de transmission, de réception ou de reproduction de données ou d'images, notamment de textes manuscrits ou de dessins ; logiciels et notamment logiciels et programmes informatiques utilisés pour la transmission, la reproduction de données, d'images, de signaux vidéo, à l'exclusion des instruments, appareils, équipements et logiciels dans le domaine du jeu, du jouet, du divertissement, de la culture et des loisirs ;

Notes de papeterie adhésives sur un côté pour être collées sur des surfaces; bandes et formes géométriques adhésives en papier à fixer sur des surfaces; languettes adhésives (papeterie); blocs-notes adhésifs; languettes adhésives contenant des messages; languettes adhésives contenant des dessins; languettes adhésives à des fins de mise en évidence.