Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) HOLDHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCRIBZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDHAM domicilié(e) 9 rue Guyon de Guercheville - 14200 - Hérouville-Saint-Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 998 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian FRICK domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque SCRIBZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDHAM, Société anonyme - 9 rue Guyon de Guercheville - 14200 - Hérouville-Saint-Clair - France - SIREN 352998827
M. Christian FRICK - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Logiciels et progiciels informatiques, logiciels téléchargeables pour la saisie, l'organisation, la recherche, la reconnaissance optique, la gestion, le stockage, la synchronisation, le partage et la transmission de notes et textes manuscrits ou imprimés, de graphiques, de schémas et d'illustrations sur différentes plateformes informatiques, réseaux et réseaux sans fil notamment ordinateurs personnels, tablettes électroniques, téléphones mobiles, téléphones intelligents, appareils photo numériques, consoles de jeux, logiciels et progiciels permettant de gérer et de fédérer l'ensemble des informations et documents d'une entreprise, logiciels et progiciels de contrôle de la circulation du cheminement des documents de l'entreprise, logiciels et progiciels permettant le téléchargement informatique d'informations sur des produits, des prix, et permettant d'effectuer des paiements électroniques pour l'achat de produits et services, logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données et informations, logiciels pour interfaces de programmation d'applications (API), interfaces de programmation (API) pour logiciels facilitant les services en ligne de réseautage social, élaboration d'application de réseautage social et permettant la récupération, le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès et la gestion de données ; logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage, le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenu ou informations électroniques via des réseaux informatiques et de communication, ordinateurs, tablettes électroniques, téléphones mobiles, téléphones intelligents, appareils photo numériques, appareils pour le traitement, la lecture, la mémorisation, le stockage et l'affichage d'informations, imprimantes pour ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, matériels informatiques permettant l'archivage et la gestion documentaire, publications électroniques ;
Papiers et cartons (bruts ou mi-ouvrés), papiers et cartons pour la papeterie, papiers et cartons pour l'imprimerie, produits de papeterie, cahiers, carnets, blocs-notes, feuilles de papier de tous formats, agendas, enveloppes, papiers pour toutes techniques artistiques, papiers calques, papiers et cartons de couleur, papiers millimétrés, papiers transparents ou translucides, papiers pour l'impression et/ou l'écriture, papiers pour arts graphiques, papiers pour la décoration, papiers pour la reliure, papiers pour l'emballage, produits de l'imprimerie, publication, brochures, catalogues, adhésifs (matières collantes pour la papeterie), fournitures pour écrire, pinceaux, matériels pour artistes, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), articles pour reliure, pochettes en papier ou en carton, papiers et cartons pour l'emballage ; porte chéquier ; porte passeport ;
Services de conception développement et programmation de logiciels et progiciels pour ordinateurs, appareils de traitement de l'information, tablettes électroniques, téléphones mobiles, téléphones intelligents, appareils photo numériques, consoles de jeux, services de supports techniques à savoir résolutions de problèmes logiciels, services de conseil et de consultation dans le domaine des logiciels et progiciels, services de mise à disposition de programmes informatiques, logiciels et progiciels, location de temps d'accès à une base de données sur ordinateur, services de partage de fichiers, à savoir hébergement d'un site en ligne dont la technologie permet à l'utilisateur de télécharger vers le serveur et de télécharger des fichiers électroniques, services d'hébergement d'infrastructures électroniques sous forme de site Internet en ligne, applications mobiles et autres plateformes assimilées de communication.
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