Déposée le 2 août 1984 par la Société Anonyme (SA) HOLDHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAUTE LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDHAM domicilié(e) 17 Rue de l'Académie,14000 CAEN (dossier no 2266148) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 998 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2266148) - 69134 - France.
La marque HAUTE LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDHAM Société Anonyme - 17 Rue de l'Académie,14000 CAEN (dossier no 2266148) - 14000 - France - SIREN 352998827
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2266148) - 69134 - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266148 - Publication au BOPI 2004-06-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Renouvellement sans limitation n°2029498 - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424399 - Publication au BOPI 2005-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393507 - Publication au BOPI 2004-05-27
Cahiers, Carnets, feuilles de papier pour écoliers;classeurs (articles de bureau ou scolaires). Cartables, trousses scolaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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