Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUZAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER domicilié(e) 344, avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 557 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDER, Société par actions simplifiée - 344, avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 349557934
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, chips (pommes de terre), tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, compotes, salades de fruits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), boissons lactées o le lait prédomine. ;
Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises. ;
Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, chips (pommes de terre), tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, compotes, salades de fruits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), boissons lactées o le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises. ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.
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