Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL
HOLDER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97691592
Date de dépôt :
13/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2017

Présentation de la marque PAUL

Déposée le 13 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER domicilié(e) 344, avenue de la Marne,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2344256) - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 557 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2344256) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL est expirée depuis le 13 août 2017.

HOLDER a également déposé les autres marques suivantes : MAZARINE , LA MANUFACTURE DE PAIN , LE PARMENTIER , LE CRAMIQUE FLAMAND , LA LETTRE HOLDER , LA GIRONDE , PRODUITS L'ONCLE PAUL , LE 4 HEURES , F.MARQUIS , PAUL LE BOULANGER DE LA PLANÈTE


HOLDER Société par actions simplifiée - 344, avenue de la Marne,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2344256) - 59700 - France - SIREN 349557934


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2344256) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336302 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344256 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation), restaurants libre-service, cafétérias, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, restaurant-grill

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.