Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN D'AVOINE
HOLDER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3423246
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2026
PAIN D\'AVOINE de HOLDER

Présentation de la marque PAIN D'AVOINE

Déposée le 13 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN D'AVOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER domicilié(e) 344 Avenue de la Marne - 59700 - MARQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 557 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Tmark Conseils, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PAIN D'AVOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN D'AVOINE arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

HOLDER a également déposé les autres marques suivantes : MAZARINE , LA MANUFACTURE DE PAIN , LE PARMENTIER , LE CRAMIQUE FLAMAND , LA LETTRE HOLDER , LA GIRONDE , PRODUITS L'ONCLE PAUL , LE 4 HEURES , F.MARQUIS , PAUL LE BOULANGER DE LA PLANÈTE


HOLDER, Société par actions simplifiée - 344 Avenue de la Marne - 59700 - MARQ EN BAROEUL - France - SIREN 349557934


Tmark Conseils, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2015 n°2605910 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-31

Inscription le 23 mars 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°665460 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666995 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, biscottes, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.

Services de vente au détail de denrées alimentaires et notamment de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.

Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.