Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN À VENT
HOLDER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3232895
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2013
LE MOULIN À VENT de HOLDER

Présentation de la marque LE MOULIN À VENT

Déposée le 24 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN À VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER domicilié(e) 2, place de la Gare,59110 LA MADELEINE - 59110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 557 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE MOULIN À VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN À VENT est expirée depuis le 24 juin 2013.

HOLDER a également déposé les autres marques suivantes : MAZARINE , LA MANUFACTURE DE PAIN , LE PARMENTIER , LE CRAMIQUE FLAMAND , LA LETTRE HOLDER , LA GIRONDE , PRODUITS L'ONCLE PAUL , LE 4 HEURES , F.MARQUIS , PAUL LE BOULANGER DE LA PLANÈTE


HOLDER Société par actions simplifiée - 2, place de la Gare,59110 LA MADELEINE - 59110 - France - SIREN 349557934


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.