Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PAULOISE
HOLDER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99789788
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/05/2019

Présentation de la marque LA PAULOISE

Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA PAULOISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER domicilié(e) 344, avenue de la Marne,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2395916) - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 557 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2395916) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PAULOISE est expirée depuis le 3 mai 2019.

HOLDER a également déposé les autres marques suivantes : MAZARINE , LA MANUFACTURE DE PAIN , LE PARMENTIER , LE CRAMIQUE FLAMAND , LA LETTRE HOLDER , LA GIRONDE , PRODUITS L'ONCLE PAUL , LE 4 HEURES , F.MARQUIS , PAUL LE BOULANGER DE LA PLANÈTE


HOLDER Société par actions simplifiée - 344, avenue de la Marne,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2395916) - 59700 - France - SIREN 349557934


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2395916) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336302 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395916 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, sandwiches, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation), restaurants libre-service, cafétérias, services de traiteurs, restaurant-grill.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.