Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL VIEILLE FRANCE
Monsieur HOLDER Francis

Numéro de dépôt :
97662923
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque PAUL VIEILLE FRANCE

Déposée le 10 février 1997 par monsieur HOLDER Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est monsieur HOLDER Francis domicilié(e) 2, place de la Gare, 59110 LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PAUL VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL VIEILLE FRANCE est expirée depuis le 10 février 2007.

HOLDER Francis a également déposé les autres marques suivantes : SAINT PREUX , PAUL , PSX , JANSEN , HOLDER , H , (Marque figurative) , AU BON FEUILLETE , SPX , L ONCLE PAUL


Monsieur HOLDER Francis - 2, place de la Gare, 59110 LA MADELEINE - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326398 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 8 septembre 2006 - Erratum n°439865 - Publication au BOPI 2006-09-08

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336302 - Publication au BOPI 2001-12-04

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (repas), restaurants libre-service, cafétérias, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, restaurant-grill.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.