Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU BON FEUILLETE
HOLDER Francis

Numéro de dépôt :
92417472
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque AU BON FEUILLETE

Déposée le 30 avril 1992 par HOLDER Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU BON FEUILLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 26 novembre 2024.

Le déposant est HOLDER Francis, domicilié(e) 2, Place de la Gare, 59110 LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque AU BON FEUILLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BON FEUILLETE est expirée depuis le 30 avril 2002.

HOLDER Francis a également déposé les autres marques suivantes : SAINT PREUX , PAUL , PAUL VIEILLE FRANCE , PSX , JANSEN , HOLDER , H , (Marque figurative) , SPX , L ONCLE PAUL


HOLDER Francis - 2, Place de la Gare, 59110 LA MADELEINE - France


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336302 - Publication au BOPI 2001-12-04

Republication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries, biscuits, gâteaux, tartes, pâtes pour gâteaux, sucreries.Restauration, caféterias, cafés-restaurants, restaurants libre-service, préparation de plats à emporter, salons de thé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.