Marque expirée - Marque en non vigueur

PROGLACE
HOLD'HAN Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1525918
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2019

Présentation de la marque PROGLACE

Déposée le 19 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLD'HAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROGLACE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLD'HAN domicilié(e) R.N. 6 Pontanevaux,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2393500) - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 844 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2393500) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROGLACE est expirée depuis le 19 avril 2019.

HOLD'HAN a également déposé les autres marques suivantes : PROKIT , SYSTHERM , PROCAB


HOLD'HAN Société à Responsabilité Limitée - R.N. 6 Pontanevaux,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2393500) - 71570 - France - SIREN 420844920


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2393500) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393500 - Publication au BOPI 2009-01-05

Renouvellement sans limitation n°2142681 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271042 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525398 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Matériels et appareils de fabrication de glace, générateurs de glace