(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HOLCOS (société de droit suisse) c/o Mr René MERKT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821044.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2009.
HOLCOS (société de droit suisse) c/o Mr René MERKT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327477 - Publication au BOPI 2001-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50