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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCO
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PASCALE MADONNA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCALE MADONNA
HOLCO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94527188
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014

Présentation de la marque PASCALE MADONNA

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCALE MADONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCO domicilié(e) Zone Industrielle Pilaterie, 29 rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2263261) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 759 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2263261) - 75116 - France.

La marque PASCALE MADONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCALE MADONNA est expirée depuis le 1 juillet 2014.

HOLCO a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MOUSSE


HOLCO Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Pilaterie, 29 rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2263261) - 59290 - France - SIREN 322759630


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2263261) - 75116 - France


Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269977 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263261 - Publication au BOPI 2004-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 2 juin 2004 - Changement de dénomination n°393707 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406339 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315268 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Inscription le 14 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508173 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 30 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509478 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Vêtements, à l'exception des vêtements de poupées et des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; sous-vêtements; lingerie; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques; chapellerie