Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPORT'CLES
HOLCMAN Sylvain
SARRESTE François
KIOSSEYAN Patrick

Numéro de dépôt :
98728606
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/04/2008

Présentation de la marque APPORT'CLES

Déposée le 17 avril 1998 par HOLCMAN Sylvain, SARRESTE François, KIOSSEYAN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APPORT'CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Les déposants sont HOLCMAN Sylvain, domicilié(e) 22 Avenue Pierre Billotte, 94000 CRETEIL - France, SARRESTE François, domicilié(e) 55 Quai de la Marne, 94340 Joinville le Pont - France, KIOSSEYAN Patrick, domicilié(e) 117 Rue Cheret, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLCMAN Sylvain - France.

La marque APPORT'CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPORT'CLES est expirée depuis le 17 avril 2008.


HOLCMAN Sylvain - 22 Avenue Pierre Billotte, 94000 CRETEIL - France

SARRESTE François - 55 Quai de la Marne, 94340 Joinville le Pont - France

KIOSSEYAN Patrick - 117 Rue Cheret, 94000 CRETEIL - France


HOLCMAN Sylvain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Assurance.