APPORT'CLES
Présentation de la marque APPORT'CLES
Déposée le 17 avril 1998 par HOLCMAN Sylvain, SARRESTE François, KIOSSEYAN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APPORT'CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APPORT'CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPORT'CLES est expirée depuis le 17 avril 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21