Marque enregistrée - Marque en vigueur

Batistore
HOLCIM REUNION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4289396
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2026
Batistore de HOLCIM REUNION

Présentation de la marque Batistore

Déposée le 25 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) HOLCIM REUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Batistore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLCIM REUNION domicilié(e) Rue d'Armagnac - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 863 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JANIN AVOCATS, M. JANIN Frederic domicilié(e) 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Batistore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batistore arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

HOLCIM REUNION a également déposé les autres marques suivantes : PEI , FE PEI , CREPIBLOC , VOLCAN , KOSTO , CIMENT PEI , RAGREBLOC , FIXBLOC , MAGIK


HOLCIM REUNION, Société Anonyme - Rue d'Armagnac - 97420 - LE PORT - France - SIREN 310863014


SELARL JANIN AVOCATS, M. JANIN Frederic - 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; articles de visserie, clouterie, boulonnerie métalliques, caniveaux, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, clous, vis, écrous, rivets, éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffrets et conteneurs, manches d'outils, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous, escabeaux, marchepieds, chevilles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, charpentes, corniches, cornières, boîtes aux lettres, siphons, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, loquets, étaux-établis ; tous les produits précités étant métalliques ou majoritairement métalliques ;

Machines pour le bricolage, machines de jardinage à moteur, machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; appareils et machines à souder électriques ; appareils de soudure électriques à l'arc ; appareils de coupe à l'arc électrique ; électrodes pour la soudure ; appareils à souder à gaz ; fers à souder à gaz ; appareils à souder non électriques ; machines agricoles ; motobineuses ; tondeuses à gazon (machines) ; broyeurs (machines) ; dévidoirs mécaniques ; pompes (machines) ; pompes de vidage ; pompes de vidanges ; pompes de forage ; bétonnières de chantiers ; palans ; compresseurs (machines) ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; aspirateurs ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs ; machines à vitrifier ; perceuses ; pompes d'arrosage ; groupes électrogènes ; marteaux pneumatiques ; commandes pneumatiques pour machines ; transporteurs pneumatiques ; scies (machines) ; chevalet pour scier (machines) ; lames de scies (machines) ; lames de scies circulaires (parties de machines) ; lames de scies sauteuses (parties de machines) ; scies électroportatives (sauteuse, circulaire, sabre, égoïne) ; scie à onglet ; scie à ruban ; scie sur table ; machines pour le gonflage des pneus (installations de garages) ; pulvérisateurs ; marteaux-perforateurs ; tondeuses (machines) ; taille-haies (machines) ; coupe-bordures (machines) ; machines pour l'aiguisage ; scarificateurs et meules pour l'aiguisage ; perceuses électriques ; visseuses (machines) ; meuleuses ; décapeurs thermiques ; ponceuses ; mélangeurs électriques de peinture ; tourets ; pistolets à peinture électriques (aérographes) ; pistolets à colle électriques ; aérographes ; décolleuses de papiers-peints ; nettoyeurs vapeur ; injecteurs-extracteurs (shampouineuses) ; tronçonneuses ; motoculteurs ; débroussailleuses ; broyeurs électriques pour végétaux ; cultivateurs (machines) ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; arracheuses (machines) ; balayeuses automotrices ; broyeurs (machines) ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; ciseaux électriques ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; concasseurs de pierres (machines) ; coupe-racines (machines) ; coupeuses (machines) ; égreneuse ; dégazonneuses ; couteaux électriques ; faucheuses ; joints (parties de moteurs) ; lames (parties de machines) ; porte-forets (parties de machines) ; embouts de vissage (parties d'outils) ; lames de tondeuses (machines) ; lames de tondeuses à gazon (machines) ; disques à tronçonner et à ébarber pour meuleuses ; disques diamants (parties de machines) ; fers de rabots (parties de machines) ; perceuse à colonne (machines) ; rabots électroportatifs ; défonceuses électroportatives ; dégauchisseuses stationnaires ; tours à bois ; coupe-carreaux électriques.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes ; fourches ; râteaux ; bêches ; louchets ; pelles ; pioches ; scarificateurs ; coupe-bordures ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; aérateurs ; balais à gazon ; rouleaux à gazon ; dresse-bordures ; tondeuses à gazon manuelles ; taille-haies ; cisailles ; sécateurs ; ébrancheurs ; échenilloirs ; serpes ; haches ; greffoirs ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; outils d'assemblage ; crics à main ; ciseaux ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; outils de plomberie ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; tournevis ; scies (outils) ; scies manuelles ; lames de scies manuelles ; porte-scies ; instruments à main pour abraser, limer, poncer, affûter, aiguiser ; burins, râpes (outils) ; rabots ; maillets ; arracheuses (outils) ; ceintures porte-outils ; pistolets (outils) ; équerres (outils) ; serre-joints (outils) ; spatules (outils) ; coupe-tubes (outils) ; forets (outils) et mèches pour perceuses (parties d'outils) ; fraises (outils) de défonceuse ; porte-forets (outils) ; embouts de vissage (parties d'outils) ; lames de scie (parties d'outils) ; lames de tondeuses (instruments à main) ; lames de tondeuses à gazon (instruments à main) ; disques diamants (parties d'outils) ; trépans (outils) et scies cloches ; fers de rabots (parties d'outils) et porte-outils ; outils et instruments à main d'assemblage, de coupe et de surfaçage entraînés manuellement ; outils de bricolage (outils à mains entraînés manuellement) ; douilles (outils) ; marteaux (outils à mains entraînés manuellement) ; ciseaux (outils à mains entraînés manuellement) ; limes ; ciseaux à bois ; mèches (parties d'outils) ; raclettes de carreleur ; truelles ; débroussailleuses, affûteuses, meuleuses, disques (outillage), tous les produits précités étant des outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; programmateurs ; thermomètres non à usage médical ; télécommandes ; démodulateurs ; prises de courant ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; câbles et fils électriques ; câbles d'installation pour spots extérieurs ; masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle) ; casques de protection ; compteurs et tableaux électriques ; adaptateurs électriques ; interrupteurs électriques ; portiers électriques ; portiers électroniques ; alarmes ; piles ; batteries ; électrovannes ; pompes à incendie ; pieds à coulisse ; cache-prise ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; jauges ; fils à plomb ; fusibles ; accumulateurs électriques ; doseurs ; avertisseurs acoustiques ; timbres électriques d'avertisseurs ; cellules photovoltaïques et photoélectriques ; coupe-circuits ; dispositifs de commande pour l'ouverture à distance de portails, portes, fenêtres et volets ; détecteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; interrupteurs ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, fenêtres et volets, installations électriques pour préserver du vol ; appareils et instruments pour la réception et la transmission du son ou des images ; antennes ; antennes paraboliques ; boîtes de dérivation et d'encastrement (électricité) ; connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques ; thermostats ; régulateurs de température ; thermostats pour chaudières ; thermomètres à usage domestique ; tableau de commande (électricité) ; tableau de connexion ; appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air ; ampoules et lampes thermo-ioniques, câbles d'installation pour spots ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils de climatisation, installations de conditionnement de l'air ; appareils et machines pour la purification, la désodorisation ou le rafraîchissement de l'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, grilles de barbecues, convecteurs, torches, baladeuses ; ampoules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques, tubes fluorescents ou incandescents, réglettes fluorescentes, incandescentes ou halogènes, spoterie en saillie, appliques et plafonniers, spots à encastrer, éclairage extérieur, à savoir appliques pour lampes d'extérieur et lampadaires, projecteurs halogènes ou LED extérieurs, hublots (appareils d'éclairage), spots à piquer, éclairage de chantier extérieur, à savoir projecteurs pour chantiers, spots extérieurs à encastrer, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), éviers, pommeaux de douche, tuyaux pour douches, appareils et installations d'hydromassage et de balnéothérapie, appareils pour faire des remous dans l'eau, appareils et installations d'hydrothérapie, brise-jet, buses et injecteurs d'air pour baignoires et douches, cache-siphons, bondes de vidage pour baignoires, bouches à eau ; colonnes de douche, colonnes d'hydromassage, appareils et installations de distribution d'eau ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils et installations sanitaires ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; pierres naturelles et artificielles (matériaux de construction), ciment, enduits (matériaux de construction), enduits de réparation des murs intérieurs en poudre ou en pâte, enduits de rebouchage, enduits de lissage, ciments, mortiers, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, tonnelles, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable, sable (à l'exception du sable pour fonderie), canisses, carrelages, cheminées, verres isolants, serres, silos, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, portes, boîtes aux lettres, volets, fenêtres, gouttières, siphons, caniveaux, charpentes, corniches, cornières ; tous les produits précités étant non métalliques ou majoritairement non métalliques ;

Services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; services de regroupement, de mise à disposition et de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web), de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de la construction, de la rénovation et d'aménagement d'immeubles, de bricolage, de jardinage, de la décoration intérieure et extérieure à savoir, couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; articles de visserie, clouterie, boulonnerie métalliques, caniveaux, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, clous, vis, écrous, rivets, éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et conteneurs, manches d'outils, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous, escabeaux, marchepieds, chevilles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, charpentes, corniches, cornières, boîtes aux lettres, siphons, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, loquets, étaux-établis ; tous les produits précités étant métalliques ou majoritairement métalliques ; machines pour le bricolage, machines de jardinage à moteur, machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; appareils et machines à souder électriques ; appareils de soudure électriques à l'arc ; appareils de coupe à l'arc électrique ; électrodes pour la soudure ; appareils à souder à gaz ; fers à souder à gaz ; appareils à souder non électriques ; machines agricoles ; motobineuses ; tondeuses à gazon (machines) ; broyeurs (machines) ; dévidoirs mécaniques ; pompes (machines) ; pompes de vidage ; pompes de vidanges ; pompes de forage ; bétonnières de chantiers ; palans ; compresseurs (machines) ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; aspirateurs ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs ; machines à vitrifier ; perceuses ; pompes d'arrosage ; groupes électrogènes ; marteaux pneumatiques ; commandes pneumatiques pour machines ; transporteurs pneumatiques ; scies (machines) ; chevalet pour scier (machines) ; lames de scies (machines) ; lames de scies circulaires (parties de machines) ; lames de scies sauteuses (parties de machines) ; scies électroportatives (sauteuse, circulaire, sabre, égoïne) ; scie à onglet ; scie à ruban ; scie sur table ; machines pour le gonflage des pneus (installations de garages) ; pulvérisateurs ; marteaux-perforateurs ; tondeuses (machines) ; taille-haies (machines) ; coupe-bordures (machines) ; machines pour l'aiguisage ; scarificateurs et meules pour l'aiguisage ; perceuses électriques ; visseuses (machines) ; meuleuses ; décapeurs thermiques ; ponceuses ; mélangeurs électriques de peinture ; tourets ; pistolets à peinture électriques (aérographes) ; pistolets à colle électriques ; aérographes ; décolleuses de papiers-peints ; nettoyeurs vapeur ; injecteurs-extracteurs (shampouineuses) ; tronçonneuses ; motoculteurs ; débroussailleuses ; broyeurs électriques pour végétaux ; cultivateurs (machines) ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; arracheuses (machines) ; balayeuses automotrices ; broyeurs (machines) ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; ciseaux électriques ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; concasseurs de pierres (machines) ; coupe-racines (machines) ; coupeuses (machines) ; égreneuse ; dégazonneuses ; couteaux électriques ; faucheuses ; joints (parties de moteurs) ; lames (parties de machines) ; porte-forets (parties de machines) ; embouts de vissage (parties d'outils) ; lames de tondeuses (machines) ; lames de tondeuses à gazon (machines) ; disques à tronçonner et à ébarber pour meuleuses ; disques diamants (parties de machines) ; fers de rabots (parties de machines) ; perceuse à colonne (machines) ; rabots électroportatifs ; défonceuses électroportatives ; dégauchisseuses stationnaires ; tours à bois ; coupe-carreaux électriques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes ; fourches ; râteaux ; bêches ; louchets ; pelles ; pioches ; scarificateurs ; coupe-bordures ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; aérateurs ; balais à gazon ; rouleaux à gazon ; dresse-bordures ; tondeuses à gazon manuelles ; taille-haies ; cisailles ; sécateurs ; ébrancheurs ; échenilloirs ; serpes ; haches ; greffoirs ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; outils d'assemblage ; crics à main ; ciseaux ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; outils de plomberie ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; tournevis ; scies (outils) ; scies manuelles ; lames de scies manuelles ; porte-scies ; instruments à main pour abraser, limer, poncer, affûter, aiguiser ; burins ; râpes (outils) ; rabots ; maillets ; arracheuses (outils) ; ceintures porte-outils ; pistolets (outils) ; équerres (outils) ; serre-joints (outils) ; spatules (outils) ; coupe-tubes (outils) ; forets (outils) et mèches pour perceuses (parties d'outils) ; fraises (outils) de défonceuse ; porte-forets (outils) ; embouts de vissage (parties d'outils) ; lames de scie (parties d'outils) ; lames de tondeuses (instruments à main) ; lames de tondeuses à gazon (instruments à main) ; disques diamants (parties d'outils) ; trépans (outils) et scies cloches ; fers de rabots (parties d'outils) et porte-outils ; outils et instruments à main d'assemblage, de coupe et de surfaçage entraînés manuellement ; outils de bricolage (outils à mains entraînés manuellement) ; douilles (outils) ; marteaux (outils à mains entraînés manuellement) ; ciseaux (outils à mains entraînés manuellement) ; limes ; ciseaux à bois ; mèches (parties d'outils) ; raclettes de carreleur ; truelles ; débroussailleuses, affûteuses, meuleuses, disques (outillage), tous les produits précités étant des outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; programmateurs ; thermomètres non à usage médical ; télécommandes ; démodulateurs ; prises de courant ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; câbles et fils électriques ; câbles d'installation pour spots extérieurs ; masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle) ; casques de protection ; compteurs et tableaux électriques ; adaptateurs électriques ; interrupteurs électriques ; portiers électriques ; portiers électroniques ; alarmes ; piles ; batteries ; électrovannes ; pompes à incendie ; pieds à coulisse ; cache-prise ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; jauges ; fils à plomb ; fusibles ; accumulateurs électriques ; doseurs ; avertisseurs acoustiques ; timbres électriques d'avertisseurs ; cellules photovoltaïques et photoélectriques ; coupe-circuits ; dispositifs de commande pour l'ouverture à distance de portails, portes, fenêtres et volets ; détecteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; interrupteurs ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, fenêtres et volets, installations électriques pour préserver du vol ; appareils et instruments pour la réception et la transmission du son ou des images ; antennes ; antennes paraboliques ; boîtes de dérivation et d'encastrement (électricité) ; connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques ; thermostats ; régulateurs de température ; thermostats pour chaudières ; thermomètres à usage domestique ; tableau de commande (électricité) ; tableau de connexion ; appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air ; ampoules et lampes thermo-ioniques, câbles d'installation pour spots ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils de climatisation, installations de conditionnement de l'air ; appareils et machines pour la purification, la désodorisation ou le rafraîchissement de l'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, grilles de barbecues, convecteurs, torches, baladeuses ; ampoules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques, tubes fluorescents ou incandescents, réglettes fluorescentes, incandescentes ou halogènes, spoterie en saillie, appliques et plafonniers, spots à encastrer, éclairage extérieur, à savoir appliques pour lampes d'extérieur et lampadaires, projecteurs halogènes ou LED extérieurs, hublots (appareils d'éclairage), spots à piquer, éclairage de chantier extérieur, à savoir projecteurs pour chantiers, spots extérieurs à encastrer, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), éviers, pommeaux de douche, tuyaux pour douches, appareils et installations d'hydromassage et de balnéothérapie, appareils pour faire des remous dans l'eau, appareils et installations d'hydrothérapie, brise-jet, buses et injecteurs d'air pour baignoires et douches, cache-siphons, bondes de vidage pour baignoires, bouches à eau ; colonnes de douche, colonnes d'hydromassage, appareils et installations de distribution d'eau ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils et installations sanitaires ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; pierres naturelles et artificielles (matériaux de construction), ciment, enduits (matériaux de construction), enduits de réparation des murs intérieurs en poudre ou en pâte, enduits de rebouchage, enduits de lissage, ciments, mortiers, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, tonnelles, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable, sable (à l'exception du sable pour fonderie), canisses, carrelages, cheminées, verres isolants, serres, silos, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, portes, boîtes aux lettres, volets, fenêtres, gouttières, siphons, caniveaux, charpentes, corniches, cornières ; tous les produits précités étant non métalliques ou majoritairement non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transports ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments, organisation et conduite de forums de discussion éducatifs en réel dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.