Marque expirée - Marque en non vigueur

ORSA
HOLCIM (FRANCE) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96631693
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque ORSA

Déposée le 26 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCIM (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCIM (FRANCE domicilié(e) 192 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2314353) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 917 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2314353) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORSA est expirée depuis le 9 mai 2016.

HOLCIM (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMROC , ROADROC , UNDEROC , LIGHTROC , FLOWROC , ARTI SILICIUM , EXTRUROC , ORIGNY , STABFORM , EXPERTS CHAPES FLUIDES


HOLCIM (FRANCE) Société par Actions Simplifiée - 192 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2314353) - 92200 - France - SIREN 377917067


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2314353) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208647 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359398 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208647 - Publication au BOPI 1996-11-05

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314353 - Publication au BOPI 2006-05-09

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Produits chimiques pour le bâtiment et les travaux publics.Produits d'étanchéité et d'isolation pour le bâtiment, caoutchouc et matières plastiques mi-ouvrés pour le bâtiment, résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis). Matériaux de construction non métalliques.Constructions et réparations; exploitation de carrières et de sablières.Transport et entreposage de matériaux de construction.Traitement de matériaux et information en matière de traitement de matériaux.Etude de projets; travaux de laboratoires; travaux d'ingénieurs; expertises et conseils en construction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.