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Marques déposées par la société étrangère Holcim Coastal B.V
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BASALTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASALTON
Holcim Coastal B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92436100
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022

Présentation de la marque BASALTON

Déposée le 5 octobre 1992 par la société étrangère Holcim Coastal B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société étrangère Holcim Coastal B.V domicilié(e) Rivium Quadrant 1 - 2909 - LC CAPELLE AAN DEN IJSSEL - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BASALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASALTON est expirée depuis le 5 octobre 2022.


Holcim Coastal B.V., Société de droit néerlandais - Rivium Quadrant 1 - 2909 - LC CAPELLE AAN DEN IJSSEL - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156929 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 3 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408664 - Publication au BOPI 2005-03-03

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227861 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 3 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°408663 - Publication au BOPI 2005-03-03

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568521 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510342 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

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