Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOBAGO YACHTS
Numéro de dépôt :
1713242
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2001
Présentation de la marque TOBAGO YACHTS
Déposée le 13 décembre 1991 par HOLBECQ andré-jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOBAGO YACHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOBAGO YACHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBAGO YACHTS est expirée depuis le 13 décembre 2001.
HOLBECQ andré-jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21