Déposée le 5 janvier 1984 par la société HOLAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HOLAP domicilié(e) 84 rue Victor Clément, 69240 THIZY (dossier no 2022295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 080 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2022295) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256931.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2004.
HOLAP - 84 rue Victor Clément, 69240 THIZY (dossier no 2022295) - France - SIREN 726080039
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2022295) - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 1993 n°2022295 - Publication au BOPI 1993-08-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°160278 - Publication au BOPI 1993-06-28
Appareils pour couper le papier, le carton, les pellicules plastiques ou métalliques;distributeurs de papier et de pellicules d'emballage.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;rubans adhésifs;papier et pellicules en matières plastiques pour l'emballage;pellicules métallisées en matières plastiques pour l'emballage;sachets en papier ou en matières plastiques;articles pour reliure; matériel d'agraffage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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