HOL, Société par action simplifiée RELTA, Société par actions simplifiée RAFFI, Société par actions simplifiée HOMA, Société par actions simplifiée HAIK, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3749168
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
Présentation de la marque Just Over The Top
Déposée par voie électronique le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOL, la Société par Action Simplifiée (SAS) RELTA, la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFI, la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMA, la Société par Action Simplifiée (SAS) HAIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Just Over The Top » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) HOL domicilié(e) 38 Rue Emile Caillol,
13012 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , la Société par Action Simplifiée (SAS) RELTA domicilié(e) 390 AVENUE DU PRADO,
13008 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFI domicilié(e) 122 RUE DU COMMANDANT ROLLAND,
BÂTIMENT CHAMBORD 3,
13008 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMA domicilié(e) 15 BOULEVARD DE LA MASCOTTE,
13012 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , la Société par Action Simplifiée (SAS) HAIK domicilié(e) 8 RUE CLAUDE FARRERE,
13012 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL,
Mme ROBIN-VERNAY Juliette domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace,
92982 Paris la Défense Cedex - France.
La marque Just Over The Top a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOL, Société par action simplifiée - 38 Rue Emile Caillol,
13012 Marseille - France - SIREN 8
RELTA, Société par actions simplifiée - 390 AVENUE DU PRADO,
13008 Marseille - France - SIREN 8
RAFFI, Société par actions simplifiée - 122 RUE DU COMMANDANT ROLLAND,
BÂTIMENT CHAMBORD 3,
13008 Marseille - France - SIREN 7
HOMA, Société par actions simplifiée - 15 BOULEVARD DE LA MASCOTTE,
13012 Marseille - France - SIREN 8
HAIK, Société par actions simplifiée - 8 RUE CLAUDE FARRERE,
13012 Marseille - France - SIREN 7
FIDAL,
Mme ROBIN-VERNAY Juliette - 4-6 avenue d'Alsace,
92982 Paris la Défense Cedex - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 27 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°621506 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
Inscription le 23 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°647972 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-23
Inscription le 5 octobre 2016 - Concession de licence n°686619 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752249 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25
Inscription le 4 novembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°800403 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 4 novembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°800401 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 4 novembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°800404 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 30 novembre 2020 - Concession de licence n°803464 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Just Over The Top"
