Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL STEPPY
HOKUSEI NIKKEI HOUSEHOLD UTENSILS CO. LTD Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1289874
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1994

Présentation de la marque PASTEL STEPPY

Déposée le 16 novembre 1984 par la société étrangère HOKUSEI NIKKEI HOUSEHOLD UTENSILS CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEL STEPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HOKUSEI NIKKEI HOUSEHOLD UTENSILS CO. LTD domicilié(e) 1-5, Kanaya-Honmachi, Takaoka-shi, Toyama, Japon. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque PASTEL STEPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL STEPPY est expirée depuis le 16 novembre 1994.


HOKUSEI NIKKEI HOUSEHOLD UTENSILS CO. LTD Société de droit japonais - 1-5, Kanaya-Honmachi, Takaoka-shi, Toyama, Japon. - Japon


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et notamment tabourets.