Déposée le 28 décembre 2007 par la société étrangère HOKACOM B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRUFFLE HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-06 du 8 février 2008.
Le déposant est la société étrangère HOKACOM B.V domicilié(e) De Boelelaan 7 - 1083 - HJ AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque TRUFFLE HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOKACOM B.V., société de droit néerlandais - De Boelelaan 7 - 1083 - HJ AMSTERDAM - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667324 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21
Truffes, truffes conservées ; truffes en boîtes ou en bocaux, brossées ou pelées, entières, en morceaux ou en pelures ; foie gras d'oie ou de canard, frais, entiers, en trapèze, en terrine ou en croûte ; spécialités gastronomiques à base de viande, champignons conservés, poissons, légumes, beurre, crème de beurre, bouillons et préparations de bouillons, caviar, crème, gélatines à usage alimentaire, graisses comestibles, huiles comestibles, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ;
Préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, épices, conserves, pickles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; agrumes, algues pour l'alimentation humaine, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), champignons frais, fleurs naturelles, légumes frais, oeufs de poisson, olives fraîches, racines alimentaires, salades vertes (plantes), truffes fraîches.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Services de restauration alimentaire, services de traiteurs, services d'hôtellerie.
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