Marque renouvelée - Marque en vigueur

MT MAISON de la TRUFFE
Hokacom B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3522274
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2027
MT MAISON de la TRUFFE de Hokacom B.V

Présentation de la marque MT MAISON de la TRUFFE

Déposée le 3 septembre 2007 par la société étrangère Hokacom B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MT MAISON de la TRUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Le déposant est la société étrangère Hokacom B.V domicilié(e) De Boelelaan 7 - 1083 - HJ AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque MT MAISON de la TRUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MT MAISON de la TRUFFE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.

Hokacom B.V a également déposé les autres marques suivantes : ANZALI , ASTARA , TRUFFLE HOUSE , CRABE ROYAL , CRABE ROYAL , MAISON DE LA TRUFFE


Hokacom B.V., Société de droit néerlandais - De Boelelaan 7 - 1083 - HJ AMSTERDAM - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477027 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2017 n°2659720 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-20

Truffes, truffes conservées ; truffes en boîtes ou en bocaux, brossées ou pelées, entières, en morceaux ou en pelures ; foie gras d'oie ou de canard, frais, entiers, en trapèze, en terrine ou en croûte ; spécialités gastronomiques à base de viande, champignons conservés, poissons, légumes, beurre, crème de beurre, bouillons et préparations de bouillons, caviar, crème, gélatines à usage alimentaire, graisses comestibles, huiles comestibles, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ;

Préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, épices, conserves, pickles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; agrumes, algues pour l'alimentation humaine, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), champignons frais, fleurs naturelles, légumes frais, oeufs de poisson, olives fraîches, racines alimentaires, salades vertes (plantes), truffes fraîches.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de restauration alimentaire, services de traiteurs, services d'hôtellerie.