HOISNE Pascal - Bernard - Sebastien GAILLAC GREGOIRE BENOIT
Numéro de dépôt :
3191125
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
28/10/2012
Présentation de la marque INATIS
Déposée le 28 octobre 2002 par HOISNE Pascal - Bernard - Sebastien et GAILLAC GREGOIRE BENOIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « INATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Les déposants sont HOISNE Pascal - Bernard - Sebastien domicilié(e) 19 avenue du Ponant,92390 Villeneuve-La Garenne - 92390 - France et GAILLAC GREGOIRE BENOIT, domicilié(e) 32 rue Raspail,92300 Levallois - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal HOISNE domicilié(e) 19 avenue du Ponant,92390 Villeneuve la Garenne - 92390 - France.
La marque INATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INATIS est expirée depuis le 28 octobre 2012.
HOISNE Pascal - Bernard - Sebastien - 19 avenue du Ponant,92390 Villeneuve-La Garenne - 92390 - France
GAILLAC GREGOIRE BENOIT - 32 rue Raspail,92300 Levallois - 92300 - France
Pascal HOISNE - 19 avenue du Ponant,92390 Villeneuve la Garenne - 92390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
- Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers - Etude de projets techniques - Elaboration (conception) de logiciel - Programmation par ordinateur - Création et entretien de sites Web pour des tiers - Consultations en matière d'ordinateur - Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) - Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique - Hébergement de sites informatiques (sites Web) - Contrôle techniques de véhicules automobiles - Service de dessinateur pour emballages - Conseils en organisation et direction des affaires - Gestion de fichiers informatiques - Affaires immobilières
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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