Déposée le 6 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOGGAR Solution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SICNOMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOGGAR Solution domicilié(e) 5 Avenue du Pré Félin PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 571 680 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HOGGAR Solution domicilié(e) 5 Avenue du Pré Félin PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France.
La marque SICNOMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICNOMEN est expirée depuis le 6 septembre 2012.
HOGGAR Solution a également déposé les autres marques suivantes : SICNOMEN
SARL HOGGAR Solution - 5 Avenue du Pré Félin PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France - SIREN 429571680
SARL HOGGAR Solution - 5 Avenue du Pré Félin PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Casques de protection, masques de protection. Véhicules, engins de sports et loisirs dirigeables, utilisables sur terre ou air si tracté par une voile, accessoires et pièces détachées de ces véhicules à savoir freins, disques de freins, garnitures de freins, patins d'appui équipés de roulettes, roulettes, systèmes de rappel élastique, fils élastique, roues avec pneumatiques, jantes, pneumatiques, amortisseurs, fixations de snowboard, tout type de fixations assurant une liaison homme/véhicule. Vêtements de sports, survêtements à savoir imperméables, gants (habillement) , bonnets, bandeaux pour la tête, casquettes, visières, parkas, chemises, tee-shirts, shorts, chaussant en particulier chaussures de montagne, de randonnée, boots de snowboard. Combinaisons de sport (vêtements) , blousons, comportant des protections dorsales, genouillères, coudières, protections de poignets avec ou sans gants, shorts rembourrés. Education, formation, activités sportives et culturelles, organisation d'épreuves sportives, compétitions en plein air ou en salle, production de films, enseignement de toute technique d'utilisation d'engins de sports et loisirs dirigeables en particulier divertissements, organisation et production de spectacles sur terre, en particulier slaloms, descentes, acrobaties.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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