Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INITIALES
Numéro de dépôt :
1711311
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
02/12/2001
Présentation de la marque INITIALES
Déposée le 2 décembre 1991 par monsieur HOFFMANN Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « INITIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INITIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALES est expirée depuis le 2 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19