Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORTHINEA
HOFFMANN née LEVASSEUR MYRIAM JEANNE SYLVIE

Numéro de dépôt :
3013374
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ORTHINEA de HOFFMANN née LEVASSEUR MYRIAM JEANNE SYLVIE

Présentation de la marque ORTHINEA

Déposée le 6 mars 2000 par la société HOFFMANN née LEVASSEUR MYRIAM JEANNE SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHINEA »

Le déposant est la société HOFFMANN née LEVASSEUR MYRIAM JEANNE SYLVIE domicilié(e) 6 IMPASSE DE LA TERRE MARNÉE, 91190 GIF-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 217 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Myriam HOFFMANN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


HOFFMANN née LEVASSEUR MYRIAM JEANNE SYLVIE - 6 IMPASSE DE LA TERRE MARNÉE, 91190 GIF-SUR-YVETTE - France - SIREN 341217214


Mme Myriam HOFFMANN - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330415 - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2001-09-04

- articles orthopédiques - appareils et instruments médicaux - appareils de locomotion terrestre ou d'aide à la motricité pour personnes à mobilité réduite - vêtements, chaussures, chapellerie - formation professionnelle ou technique - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - édition de livres, de revues - études d'aménagements pour personnes à mobilité réduite - soins médicaux ou d'hygiène - maisons de repos, de convalescence ou de retraite - location de literie, de vêtements, de matériels d'aide aux personnes à mobilité réduite.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.