Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCTUOSA
Madame HOFFMANN MIREILLE

Numéro de dépôt :
94531718
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque ONCTUOSA

Déposée le 29 juillet 1994 par madame HOFFMANN MIREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONCTUOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est madame HOFFMANN MIREILLE domicilié(e) 4, RUE BLAISE PASCAL, 54300 CHANTEHEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME HOFFMANN MIREILLE - France.

La marque ONCTUOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCTUOSA est expirée depuis le 29 juillet 2004.


Madame HOFFMANN MIREILLE - 4, RUE BLAISE PASCAL, 54300 CHANTEHEUX - France


MADAME HOFFMANN MIREILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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