Déposée le 31 juillet 2001 par HOFF Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « S W A T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 28 novembre 2024.
Le déposant est HOFF Michel domicilié(e) Hiruena, 4, rue de Bossut - 64600 - ANGLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOFF Michel domicilié(e) Hiruena, 4, rue de Bossut - 64600 - ANGLET - France.
La marque S W A T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOFF Michel - Hiruena, 4, rue de Bossut - 64600 - ANGLET - France
HOFF Michel - Hiruena, 4, rue de Bossut - 64600 - ANGLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 2 décembre 2003 - renonciation partielle n°382631 - Publication au BOPI 2003-12-02
Publication - Publication au BOPI 2001-37
Republication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518782 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Chaussures, sandales. Tee-shirts, casquettes Articles de sport (à l'exception des tapis) . Planches à vagues, planches roulettes, surf de neige.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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