Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUG'CHOUX
HOFF Jacques

Numéro de dépôt :
98726051
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2018

Présentation de la marque ROUG'CHOUX

Déposée le 30 mars 1998 par HOFF Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUG'CHOUX »

Le déposant est HOFF Jacques domicilié(e) 1 ter Grand Rue,68720 FLAXLANDEN (dossier no 2367377) - 68720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2367377) - 68100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUG'CHOUX est expirée depuis le 30 mars 2018.


HOFF Jacques - 1 ter Grand Rue,68720 FLAXLANDEN (dossier no 2367377) - 68720 - France


Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2367377) - 68100 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367377 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Viande et extraits de viande, charcuteries, salaisons, légumes conservés, séchés ou cuits, notamment choucroute fraîche ou en conserve, plats cuisinés à base de choux ou de choucroute Épices, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments). Légumes frais, à savoir choux et choux à choucroute ; semences (graines).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.