Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRO CHOC
HOERLER Jean Charles – Yves – Gilbert

Numéro de dépôt :
3375407
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015
ELECTRO CHOC de HOERLER Jean Charles – Yves – Gilbert

Présentation de la marque ELECTRO CHOC

Déposée le 4 août 2005 par HOERLER Jean Charles – Yves – Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRO CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est HOERLER Jean Charles – Yves – Gilbert domicilié(e) 60, Rue Jules Lardiere,80800 FOUILLOY - 80800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Charles HOERLER domicilié(e) 60, Rue Jules Lardiere,80800 FOUILLOY - 80800 - France.

La marque ELECTRO CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRO CHOC est expirée depuis le 4 août 2015.

HOERLER Jean Charles – Yves – Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : C FRANCE COMITE


HOERLER Jean Charles – Yves – Gilbert - 60, Rue Jules Lardiere,80800 FOUILLOY - 80800 - France


Jean Charles HOERLER - 60, Rue Jules Lardiere,80800 FOUILLOY - 80800 - France


Inscription le 12 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437409 - Publication au BOPI 2006-07-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Tout l'électroménager. • machine à laver le linge. • machine à laver la vaisselle. • machine à sécher le linge. • cuisine électrique : • four à encastrer. • plaque de cuisson à encastrer. • appareils de réfrigération (positif ou négatif) à usage domestique ou professionnel. • refrigérateur : pose libre ou encastrable. • congelateur : coffre au vertical en pose libre ou encastrable. • appareils de cuisson. * cuisinière : tout gaz au mixte ou tout électrique. * mini four electrique. * micro ondes – combi C.T./M.O. • appareils d'aspiration : Hotte visiere – groupe – hotte déco.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.