Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OZE
HOERLE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
94542659
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2014

Présentation de la marque OZE

Déposée le 26 octobre 1994 par HOERLE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est HOERLE Jean-Louis domicilié(e) 1 rue Frédéric,67100 STRASBOURG (dossier no 2274539) - 67100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2274539) - 67080 - France.

La marque OZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OZE est expirée depuis le 26 octobre 2014.


HOERLE Jean-Louis - 1 rue Frédéric,67100 STRASBOURG (dossier no 2274539) - 67100 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2274539) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274539 - Publication au BOPI 2004-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Tissus pour la lingerie.Lingerie de corps, sous-vêtements, vêtements de dessus, chaussures, chapellerie.Dentelles, broderie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.