SCOUT
Présentation de la marque SCOUT
Déposée le 4 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOUT est expirée depuis le 4 juin 2007.
Hoechst Schering AgrEvo a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Renouvellement sans limitation le 24 avril 1997 n°2088948 - Publication au BOPI 1997-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419914 - Publication au BOPI 2005-10-11
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14