Déposée le 18 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo domicilié(e) 163, avenue Gambetta, 75020 PARIS (dossier no 2051116) - France.
La marque SCALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hoechst Schering AgrEvo S.A. - 163, avenue Gambetta, 75020 PARIS (dossier no 2051116) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1995 n°2051116 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides et herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCALP"