Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « decis JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo domicilié(e) Les Algorithmes, Bâtiment Thalès, Saint-Aubin, 91190 GIF-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Alice DACHE Hoechst Marion Roussel - France.
La marque decis JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hoechst Schering AgrEvo S.A. Société Anonyme - Les Algorithmes, Bâtiment Thalès, Saint-Aubin, 91190 GIF-SUR-YVETTE - France - SIREN 393339585
Claude Alice DACHE Hoechst Marion Roussel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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