Déposée le 26 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HOECHST SCHERING AgrEvo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BBJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOECHST SCHERING AgrEvo domicilié(e) 163, avenue Gambetta, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude Alice DACHE ROUSSEL UCLAF - France.
La marque BBJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOECHST SCHERING AgrEvo S.A. - 163, avenue Gambetta, 75020 PARIS - France - SIREN 393339585
Madame Claude Alice DACHE ROUSSEL UCLAF - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Herbicides.Instruments agricoles
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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