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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering Agr Evo
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DECIS-RU EC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECIS-RU EC
Hoechst Schering Agr Evo S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1632102
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2010

Présentation de la marque DECIS-RU EC

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering Agr Evo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECIS-RU EC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering Agr Evo domicilié(e) 163, avenue Gambetta, 75020 PARIS (dossier no 2185767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET domicilié(e) (dossier no 2185767) - France.

La marque DECIS-RU EC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECIS-RU EC est expirée depuis le 10 décembre 2010.

Hoechst Schering Agr Evo a également déposé les autres marques suivantes : DECIS EC , KIT-PALU , DECIS-RU FLOW , PALUNET ,


Hoechst Schering Agr Evo S.A. Société Anonyme - 163, avenue Gambetta, 75020 PARIS (dossier no 2185767) - France - SIREN 393339585


Jean-Pierre POUSSET - (dossier no 2185767) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185767 - Publication au BOPI 2000-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

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