DECIS-RU EC
Présentation de la marque DECIS-RU EC
Déposée le 10 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering Agr Evo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECIS-RU EC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECIS-RU EC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECIS-RU EC est expirée depuis le 10 décembre 2010.
Hoechst Schering Agr Evo a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185767 - Publication au BOPI 2000-11-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27