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Marques déposées par HODIERNE Pascal – Didier – Yvon – Gilles Artisan pêcheur
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Pointe d'Étretat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pointe d'Étretat
HODIERNE Pascal – Didier – Yvon – Gilles Artisan pêcheur

Numéro de dépôt :
3343590
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2015
Pointe d\'Étretat de HODIERNE Pascal – Didier – Yvon – Gilles Artisan pêcheur

Présentation de la marque Pointe d'Étretat

Déposée le 16 février 2005 par HODIERNE Pascal – Didier – Yvon – Gilles Artisan pêcheur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pointe d'Étretat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est HODIERNE Pascal – Didier – Yvon – Gilles Artisan pêcheur domicilié(e) 2 Rue des Fusiliers Marins,76400 FECAMP - 76400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HODIERNE Pascal domicilié(e) 2, Rue des Fusiliers Marins,76400 FECAMP - 76400 - France.

La marque Pointe d'Étretat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pointe d'Étretat est expirée depuis le 16 février 2015.


HODIERNE Pascal – Didier – Yvon – Gilles Artisan pêcheur - 2 Rue des Fusiliers Marins,76400 FECAMP - 76400 - France


HODIERNE Pascal - 2, Rue des Fusiliers Marins,76400 FECAMP - 76400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

– poissons de ligne étiquetés (bar et lieu jaune) avec l'appellation “ pointe d'Étretat).