Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR CALIENTE
HODEAU Guillaume
BERRIER Michel
LOREL Cédric
MARTY Nicolas

Numéro de dépôt :
3316992
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
QUATUOR CALIENTE de HODEAU Guillaume

Présentation de la marque QUATUOR CALIENTE

Déposée le 7 octobre 2004 par HODEAU Guillaume, BERRIER Michel, LOREL Cédric, MARTY Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATUOR CALIENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont HODEAU Guillaume domicilié(e) 66, rue des Cévennes,75015 PARIS - 75015 - France, BERRIER Michel domicilié(e) 95, rue Oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France, LOREL Cédric domicilié(e) 37, rue des Lilas,75019 PARIS - 75019 - France, MARTY Nicolas domicilié(e) 14, rue du Puits de la Brosse,89700 TONNERRE - 89700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume HODEAU domicilié(e) 66, rue des Cévennes,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque QUATUOR CALIENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR CALIENTE est expirée depuis le 7 octobre 2014.

HODEAU Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : QUATUOR CALIENTE


HODEAU Guillaume - 66, rue des Cévennes,75015 PARIS - 75015 - France

BERRIER Michel - 95, rue Oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France

LOREL Cédric - 37, rue des Lilas,75019 PARIS - 75019 - France

MARTY Nicolas - 14, rue du Puits de la Brosse,89700 TONNERRE - 89700 - France


Guillaume HODEAU - 66, rue des Cévennes,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°474843 - Publication au BOPI 2008-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques audio et vidéo, Cédérom. Communications par terminaux d'ordinateurs. Production de spectacles, de films ; divertissement, activités culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.