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Marques déposées par HOCQUARD Julien
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Passiv' Home
Marque expirée - Marque en non vigueur

Passiv' Home
HOCQUARD Julien

Numéro de dépôt :
3678916
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2019
Passiv\' Home de HOCQUARD Julien

Présentation de la marque Passiv' Home

Déposée le 25 septembre 2009 par HOCQUARD Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passiv' Home »

Le déposant est HOCQUARD Julien domicilié(e) 8 le Moineau - 88340 - LE VAL D'AJOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCQUARD Julien domicilié(e) 8 le Moineau - 88340 - LE VAL D'AJOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passiv' Home est expirée depuis le 25 septembre 2019.


HOCQUARD Julien - 8 le Moineau - 88340 - LE VAL D'AJOL - France


HOCQUARD Julien - 8 le Moineau - 88340 - LE VAL D'AJOL - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.